Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANIPOUSSE
DELALANDE FRERES S.A.

Numéro de dépôt :
1024939
Date de dépôt :
10/08/1977
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PANIPOUSSE

Déposée le 10 août 1977 par la Société Anonyme (SA) DELALANDE FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PANIPOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELALANDE FRERES domicilié(e) société anonyme, FYE (Sarthe). - France.

La marque PANIPOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1024939.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 30

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PANIPOUSSE est expirée depuis le 10 août 1987.

DELALANDE FRERES a également déposé les autres marques suivantes : DEHER , ARTIX


DELALANDE FRERES S.A. - société anonyme, FYE (Sarthe). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-011

Inscription - Transmission de propriété n°25310 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°23650 - Publication au BOPI

Appareils et instruments électriques, plus particulièrement ceux destinés à l'industrie et à l'artisanat;chambres de fermentation pour le pain;appareils et installations de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de fermentation;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.